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Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue Istres / Marignane / Martigues / Vitrolles
Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue
Pour Côte Bleue, Istres, Marignane, Martigues, Vitrolles…
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien / Arles / Beaucaire-Tarascon / Cavaillon / St Martin de Crau
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien
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Equipe tecnique Pays Salonais et Aixois
Equipe technique Pays Salonais et Aixois
Pour Eyguières, Grans, Lambesc, Lançon, Mallemort, Miramas, Salon, Pelissanne…

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Gignac la Nerthe

Le diagnostic plomb permet de détecter la présence ou l’absence de plomb dans les ...  (Suite)

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Gignac la Nerthe

Le diagnostic termites permet de déterminer si un bien de Gignac la Nerthe présente ...  (Suite)

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DPE

Gignac la Nerthe

Le diagnostic de Performance Energétique (DPE) indique pour chaque bien ...  (Suite)

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Gignac la Nerthe

Le diagnostic électricité permet de déterminer l’état des installations électriques de plus de ...  (Suite)

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Gignac la Nerthe

Le diagnostic gaz permet de déterminer l’état des installations de gaz de plus de ...  (Suite)

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Mesurage

Gignac la Nerthe

Le mesurage de la superficie privative d’un lot de copropriété de Gignac la Nerthe ...  (Suite)

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ERNMT

Gignac la Nerthe

L’Etat des Risques Naturels Miniers et Technologiques (ERNMT) recense les plans de prévention de ...  (Suite)

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L’Etat des Lieux des biens d’habitation proposés à la location à Gignac la Nerthe ...  (Suite)

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Mise en Copro

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Constat Scellier

Gignac la Nerthe

Le constat SCELLIER d’un immeuble ancien en réhabilitation à Gignac la Nerthe ...  (Suite)

Diagnostic Amiante, Gignac la Nerthe 13180

Diagnostic amiante
 

Le diagnostic amiante permet de déterminer la présence ou l’absence de matériaux amiantés dans les bâtiments de Gignac la Nerthe 13180 construits avant le 1er juillet 1997 et donc de vous informer sur les éventuelles précautions à prendre.
Le repérage se fait sur des matériaux et produits définis de façon réglementaire et s’opère selon une norme.
Les premiers repérages (flocage, calorifugeage et faux-plafonds) doivent avoir été effectués avant le 31 décembre 1999 et ne concernaient que les parties privatives d’immeuble collectif d’habitation.

Puis le repérage étendu (à de nouveaux produits amiantés figurant en annexe 13) est devenu obligatoire le 1er septembre 2002 en cas de vente de tout immeuble ainsi que le repérage exhaustif des matériaux amiantés avant toute démolition. Enfin la constitution du DTA (Dossier Technique Amiante), sa mise à jour et sa mise à disposition est devenu obligatoire
- pour les immeubles de grande hauteur et les établissements recevant du public (1re à 4e catégorie) (date butoir : 31 décembre 2003)
- pour les parties communes des établissements recevant du public (5e catégorie), les immeubles de bureaux, les locaux industriels ou agricoles, les locaux de travail et les parties communes des immeubles collectifs d’habitation (date butoir : 31 décembre 2005)

Le repérage peut amener le technicien à réaliser des prélèvements d’échantillons de produits, pour lesquels il ne peut déterminer sans analyse par un laboratoire spécialisé, s’ils sont amiantés ou non. Ces prélèvements éventuels ne sont jamais compris dans le devis initial car ils ne sont envisagés que sur place en fonction des matériaux présents dans le bâtiment .

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Arrêté du 26 juin 2013 (Listes A et B)

Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critè;res d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amia

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Arrêté du 26 juin 2013 (Liste C)

Arrêté du 26 juin 2013 relatif au repérage des matériaux et produits de la liste C contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

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Arrêté du 21 décembre 2012

relatif aux recommandations générales de sécurité et au contenu de la fiche récapitulative du dossier technique amiante

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Arrêté du 12 décembre 2012

relatif aux critè;res d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

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