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Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue Istres / Marignane / Martigues / Vitrolles
Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue
Pour Côte Bleue, Istres, Marignane, Martigues, Vitrolles…
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien / Arles / Beaucaire-Tarascon / Cavaillon / St Martin de Crau
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien
Pour Arles, Beaucaire-Tarascon, Cavaillon, St Martin de Crau…
Equipe tecnique Pays Salonais et Aixois
Equipe technique Pays Salonais et Aixois
Pour Eyguières, Grans, Lambesc, Lançon, Mallemort, Miramas, Salon, Pelissanne…

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Les Pennes Mirabeau

Le diagnostic plomb permet de détecter la présence ou l’absence de plomb dans les ...  (Suite)

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Les Pennes Mirabeau

Le diagnostic amiante permet de déterminer la présence ou l’absence de matériaux ...  (Suite)

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Les Pennes Mirabeau

Le diagnostic termites permet de déterminer si un bien de Les Pennes Mirabeau présente ...  (Suite)

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Les Pennes Mirabeau

Le diagnostic de Performance Energétique (DPE) indique pour chaque bien ...  (Suite)

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Les Pennes Mirabeau

Le diagnostic électricité permet de déterminer l’état des installations électriques de plus de ...  (Suite)

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Mesurage

Les Pennes Mirabeau

Le mesurage de la superficie privative d’un lot de copropriété de Les Pennes Mirabeau ...  (Suite)

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ERNMT

Les Pennes Mirabeau

L’Etat des Risques Naturels Miniers et Technologiques (ERNMT) recense les plans de prévention de ...  (Suite)

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Etat des Lieux

Les Pennes Mirabeau

L’Etat des Lieux des biens d’habitation proposés à la location à Les Pennes Mirabeau ...  (Suite)

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EDD/Tantièmes

Les Pennes Mirabeau

L’Etat Descriptif de Division (EDD) permet de dénombrer en numéros de lots les parties ...  (Suite)

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Constat Scellier

Les Pennes Mirabeau

Le constat SCELLIER d’un immeuble ancien en réhabilitation à Les Pennes Mirabeau ...  (Suite)

Le Diagnostic Technique avant Mise en Copropriété,
Les Pennes Mirabeau 13170

DTI/Loi SRU
 

Le Diagnostic Technique obligatoire pour toute mise en copropriété d’un immeuble de Les Pennes Mirabeau 13170 de plus de 15 ans est l’expertise permettant de porter constat de l’état apparent de solidité du clos et du couvert, de celui des conduites et canalisations collectives ainsi que des équipements communs et de sécurité.

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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 - Article 58

LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accè;s au logement et un urbanisme rénové (1) - Article 58

Voir ...



LOI 2000-1208 du 13 décembre 2000 - code urbanisme

relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Voir articles 74 et 80

Voir ...



Article L111-6-2

Toute mise en copropriété d'un immeuble construit depuis plus de quinze ans est précédée d'un diagnostic technique portant constat de l'état apparent de la solidité du clos et du couvert et de celui de l'état des conduites et canalisations collectives

Voir ...



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