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Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue Istres / Marignane / Martigues / Vitrolles
Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue
Pour Côte Bleue, Istres, Marignane, Martigues, Vitrolles…
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien / Arles / Beaucaire-Tarascon / Cavaillon / St Martin de Crau
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien
Pour Arles, Beaucaire-Tarascon, Cavaillon, St Martin de Crau…
Equipe tecnique Pays Salonais et Aixois
Equipe technique Pays Salonais et Aixois
Pour Eyguières, Grans, Lambesc, Lançon, Mallemort, Miramas, Salon, Pelissanne…

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Sénas

Le diagnostic plomb permet de détecter la présence ou l’absence de plomb dans les ...  (Suite)

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Le diagnostic amiante permet de déterminer la présence ou l’absence de matériaux ...  (Suite)

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Termites

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Le diagnostic termites permet de déterminer si un bien de Sénas présente ...  (Suite)

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Le diagnostic électricité permet de déterminer l’état des installations électriques de plus de ...  (Suite)

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Gaz

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Le diagnostic gaz permet de déterminer l’état des installations de gaz de plus de ...  (Suite)

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Mesurage

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Le mesurage de la superficie privative d’un lot de copropriété de Sénas ...  (Suite)

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ERNMT

Sénas

L’Etat des Risques Naturels Miniers et Technologiques (ERNMT) recense les plans de prévention de ...  (Suite)

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Etat des Lieux

Sénas

L’Etat des Lieux des biens d’habitation proposés à la location à Sénas ...  (Suite)

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Mise en Copro

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Le Diagnostic Technique obligatoire pour toute mise en copropriété ...  (Suite)

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EDD/Tantièmes

Sénas

L’Etat Descriptif de Division (EDD) permet de dénombrer en numéros de lots les parties ...  (Suite)

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Constat Scellier

Sénas

Le constat SCELLIER d’un immeuble ancien en réhabilitation à Sénas ...  (Suite)

Le Diagnostic de Performance Energétique

Performance Energetique
 

Le diagnostic de Performance Energétique (DPE) indique pour chaque bien de Sénas 13560 sa consommation énergétique et son volume d’émission de gaz à effet de serre. Le DPE est réalisé sur la quasi-totalité des biens (à part quelques exclusions fixées par décret) qui dispose d’une installation de chauffage. Il recense les qualités d’exposition, d’isolation, de ventilation et de chauffage d’un bien constatables par l’expert lors de son déplacement. Grâce à ces relevés un logiciel qui doit être agréé par l’Etat permet d’évaluer la consommation d’énergie et d’émission de gaz à effet de serre et d’attribuer au bien une étiquette énergétique. C’est une expertise qui doit être soignée (visite des combles, du vide-sanitaire…) pour ne pas sous-évaluer un bien car ce diagnostic (obligatoire depuis le 1er novembre 2006 pour tout acte de vente et depuis le 1er juillet 2007 pour toute signature de bail) est depuis le 1er janvier 2011 obligatoire pour toute publication d’annonce de vente ou location d’un bien.

Après les constatations, l’expert doit fournir également dans le cadre d’une vente des simulations permettant d’améliorer la classe énergétique du bien.
Lorsque le chauffage est collectif, le syndic devra fournir certains détails concernant la chaudière commune, la consommation collective d’énergie affectée au chauffage et/ou à la production d’eau chaude sanitaire pour les trois dernières années et les tantièmes de chauffage attribué au lot concerné pour finaliser le DPE.
Ce diagnostic peut permettre la majoration du montant accordé lors d’un prêt à taux zéro pour certains types de biens et sous certaines conditions.
Il est conseillé également d’avoir recours à ce diagnostic avant d’entreprendre des travaux de rénovation énergétiques afin de s’assurer de la pertinence des travaux proposés selon l’âge du bien, sa configuration et les installations dont il dispose déjà.

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Arrêté du 24 décembre 2012

Arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la base de données introduite par le décret n° 2011-807 du 5 juillet 2011 relatif à la transmission des diagnostics de performance énergétique à l’Agence de l&

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Arrêté du 24 décembre 2012

relatif à la base de données introduite par le décret no 2011-807 du 5 juillet 2011 relatif à la transmission des diagnostics de performance énergétique à l’ADEME + prorogation ancien DPE jusqu’au 31 mars 2

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Arrêté du 8 février 2012

modifiant l’arrêté du 3 mai 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d’habitation proposés à la location en France métropolitaine

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Arrêté du 8 février 2012

modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

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