Le diagnostic électricité permet de déterminer l’état des installations électriques de plus de ... (Suite)
L’Etat des Lieux des biens d’habitation proposés à la location à Bouillargues ... (Suite)
Le Diagnostic Technique obligatoire pour toute mise en copropriété ... (Suite)
L’Etat Descriptif de Division (EDD) permet de dénombrer en numéros de lots les parties ... (Suite)
Le constat SCELLIER d’un immeuble ancien en réhabilitation à Bouillargues ... (Suite)
Arrêté du 6 avril 2007
Définissant le modè;;le et la méthode de réalisation de lâétat de lâinstallation intérieure de gaz
Arrêté du 6 avril 2007
Définissant les critè;;res de certification des compétences des personnes physiques réalisant lâétat de lâinstallation intérieure de gaz et les critè;;res dâaccréditation des organismes de certifi
Décret 2006-1147 du 14 septembre 2006
Relatif au diagnostic de performance énergétique et à lâétat de lâinstallation intérieure de gaz dans certains bâtiments.
Arrêté du 1er décembre 1992
portant agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles de conformité des installations intérieures : QUALIGAZ
