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Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue Istres / Marignane / Martigues / Vitrolles
Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue
Pour Côte Bleue, Istres, Marignane, Martigues, Vitrolles…
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien / Arles / Beaucaire-Tarascon / Cavaillon / St Martin de Crau
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien
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Equipe tecnique Pays Salonais et Aixois
Equipe technique Pays Salonais et Aixois
Pour Eyguières, Grans, Lambesc, Lançon, Mallemort, Miramas, Salon, Pelissanne…

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Plomb

Châteaurenard

Le diagnostic plomb permet de détecter la présence ou l’absence de plomb dans les ...  (Suite)

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Châteaurenard

Le diagnostic termites permet de déterminer si un bien de Châteaurenard présente ...  (Suite)

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Le diagnostic de Performance Energétique (DPE) indique pour chaque bien ...  (Suite)

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Electricité

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Le diagnostic gaz permet de déterminer l’état des installations de gaz de plus de ...  (Suite)

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Mesurage

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Le mesurage de la superficie privative d’un lot de copropriété de Châteaurenard ...  (Suite)

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Constat Scellier

Châteaurenard

Le constat SCELLIER d’un immeuble ancien en réhabilitation à Châteaurenard ...  (Suite)

Diagnostic Amiante, Châteaurenard 13160

Diagnostic amiante
 

Le diagnostic amiante permet de déterminer la présence ou l’absence de matériaux amiantés dans les bâtiments de Châteaurenard 13160 construits avant le 1er juillet 1997 et donc de vous informer sur les éventuelles précautions à prendre.
Le repérage se fait sur des matériaux et produits définis de façon réglementaire et s’opère selon une norme.
Les premiers repérages (flocage, calorifugeage et faux-plafonds) doivent avoir été effectués avant le 31 décembre 1999 et ne concernaient que les parties privatives d’immeuble collectif d’habitation.

Puis le repérage étendu (à de nouveaux produits amiantés figurant en annexe 13) est devenu obligatoire le 1er septembre 2002 en cas de vente de tout immeuble ainsi que le repérage exhaustif des matériaux amiantés avant toute démolition. Enfin la constitution du DTA (Dossier Technique Amiante), sa mise à jour et sa mise à disposition est devenu obligatoire
- pour les immeubles de grande hauteur et les établissements recevant du public (1re à 4e catégorie) (date butoir : 31 décembre 2003)
- pour les parties communes des établissements recevant du public (5e catégorie), les immeubles de bureaux, les locaux industriels ou agricoles, les locaux de travail et les parties communes des immeubles collectifs d’habitation (date butoir : 31 décembre 2005)

Le repérage peut amener le technicien à réaliser des prélèvements d’échantillons de produits, pour lesquels il ne peut déterminer sans analyse par un laboratoire spécialisé, s’ils sont amiantés ou non. Ces prélèvements éventuels ne sont jamais compris dans le devis initial car ils ne sont envisagés que sur place en fonction des matériaux présents dans le bâtiment .

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Arrêté du 26 juin 2013 (Listes A et B)

Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critè;res d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amia

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Arrêté du 26 juin 2013 (Liste C)

Arrêté du 26 juin 2013 relatif au repérage des matériaux et produits de la liste C contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

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Arrêté du 21 décembre 2012

relatif aux recommandations générales de sécurité et au contenu de la fiche récapitulative du dossier technique amiante

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Arrêté du 12 décembre 2012

relatif aux critè;res d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

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