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Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue Istres / Marignane / Martigues / Vitrolles
Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue
Pour Côte Bleue, Istres, Marignane, Martigues, Vitrolles…
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien / Arles / Beaucaire-Tarascon / Cavaillon / St Martin de Crau
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien
Pour Arles, Beaucaire-Tarascon, Cavaillon, St Martin de Crau…
Equipe tecnique Pays Salonais et Aixois
Equipe technique Pays Salonais et Aixois
Pour Eyguières, Grans, Lambesc, Lançon, Mallemort, Miramas, Salon, Pelissanne…

NOS PLUS :

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Plomb

Domazan

Le diagnostic plomb permet de détecter la présence ou l’absence de plomb dans les ...  (Suite)

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Amiante

Domazan

Le diagnostic amiante permet de déterminer la présence ou l’absence de matériaux ...  (Suite)

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DPE

Domazan

Le diagnostic de Performance Energétique (DPE) indique pour chaque bien ...  (Suite)

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Electricité

Domazan

Le diagnostic électricité permet de déterminer l’état des installations électriques de plus de ...  (Suite)

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Gaz

Domazan

Le diagnostic gaz permet de déterminer l’état des installations de gaz de plus de ...  (Suite)

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Mesurage

Domazan

Le mesurage de la superficie privative d’un lot de copropriété de Domazan ...  (Suite)

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ERNMT

Domazan

L’Etat des Risques Naturels Miniers et Technologiques (ERNMT) recense les plans de prévention de ...  (Suite)

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Etat des Lieux

Domazan

L’Etat des Lieux des biens d’habitation proposés à la location à Domazan ...  (Suite)

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Mise en Copro

Domazan

Le Diagnostic Technique obligatoire pour toute mise en copropriété ...  (Suite)

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EDD/Tantièmes

Domazan

L’Etat Descriptif de Division (EDD) permet de dénombrer en numéros de lots les parties ...  (Suite)

athome diagnostic état Avant Après Travaux

Constat Scellier

Domazan

Le constat SCELLIER d’un immeuble ancien en réhabilitation à Domazan ...  (Suite)

Diagnostic Termites, Domazan 30390

Diagnostic termites
 

Le diagnostic termites permet de déterminer si un bien de Domazan 30390 présente ou non les caractéristiques d’une infestation par les termites et donc de vous informer sur les déclarations à faire le cas échéant. Le fait que le bâtiment ne soit pas en bois ne dispense pas de la fourniture du diagnostic.

L’état parasitaire datant de juillet 2000 a été remplacé en 2006 par l’état relatif à la présence de termites et est réalisé dans les parties bâties et les environs immédiats de celles-ci. Il ne concerne aujourd’hui que les termites. Ce diagnostic couvre l’ensemble des biens proposés à la vente sur des zones définies par arrêté préfectoral.

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Arrêté du 29 mars 2007

Définissant le modè;;le et la méthode de réalisation de l’état du bâtiment relatif à la présence de termites

Voir ...



Articles R271-1 à 5 - code construction et habitation

Chapitre unique : Conditions d’établissement du dossier de diagnostic technique

Voir ...



Articles L271-4 à 6 - code construction et habitation

Section 2 : Dossier de diagnostic technique. I. - En cas de vente de tout ou partie d’un immeuble bâti, un dossier de diagnostic technique, fourni par le vendeur, est annexé à la promesse de vente...

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Articles R*133-1 à 8 - code construction et habitation

Chapitre III : Lutte contre les termites - Partie Réglementaire

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