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Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue Istres / Marignane / Martigues / Vitrolles
Equipe technique Sud Etang / Côte Bleue
Pour Côte Bleue, Istres, Marignane, Martigues, Vitrolles…
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien / Arles / Beaucaire-Tarascon / Cavaillon / St Martin de Crau
Equipe technique Alpilles / Pays Arlésien
Pour Arles, Beaucaire-Tarascon, Cavaillon, St Martin de Crau…
Equipe tecnique Pays Salonais et Aixois
Equipe technique Pays Salonais et Aixois
Pour Eyguières, Grans, Lambesc, Lançon, Mallemort, Miramas, Salon, Pelissanne…

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Thèziers

Le diagnostic plomb permet de détecter la présence ou l’absence de plomb dans les ...  (Suite)

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Thèziers

Le diagnostic amiante permet de déterminer la présence ou l’absence de matériaux ...  (Suite)

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Le diagnostic termites permet de déterminer si un bien de Thèziers présente ...  (Suite)

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Le diagnostic de Performance Energétique (DPE) indique pour chaque bien ...  (Suite)

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Le diagnostic électricité permet de déterminer l’état des installations électriques de plus de ...  (Suite)

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Le mesurage de la superficie privative d’un lot de copropriété de Thèziers ...  (Suite)

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Etat des Lieux

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L’Etat des Lieux des biens d’habitation proposés à la location à Thèziers ...  (Suite)

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Mise en Copro

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EDD/Tantièmes

Thèziers

L’Etat Descriptif de Division (EDD) permet de dénombrer en numéros de lots les parties ...  (Suite)

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Constat Scellier

Thèziers

Le constat SCELLIER d’un immeuble ancien en réhabilitation à Thèziers ...  (Suite)

Etat des Risques Naturels Miniers et Technologiques,
Thèziers 30390

ERNMT
 

L’Etat des Risques Naturels Miniers et Technologiques (ERNMT) recense les plans de prévention de la commune de Thèziers 30390 tels qu’ils sont approuvés, prescrits ou appliqués par anticipation et la situation de la commune au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité. Il est accompagné d’une déclaration sur l’honneur du propriétaire précisant s’il a été indemnisé (pendant la période où il était propriétaire) suite à des dommages ayant eu pour conséquence la parution d’un arrêté de catastrophe naturelle. Le bien doit être localisé par rapport aux plans de prévention (cartographies) pour définir s’il est ou non exposé aux différents risques répertoriés.

Cet état est obligatoire pour toute vente ou location d’un bien depuis le 1er juin 2006.

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Arrêté du 19 mars 2013

Arrêté du 19 mars 2013 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modè;le d’imprimé pour l’établissement de l’état des risques naturels et technologiques NOR:

Voir ...



Arrêté du 13 avril 2011

Arrêté du 13 avril 2011 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modè;le d’imprimé pour l’établissement de l’état des risques naturels et technologiques

Voir ...



Arrêté du 13 octobre 2005

Arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modè;le d’imprimé pour l’établissement de l’état des risques naturels et technologiques

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Décret n° 2005-134 du 15 février 2005

Relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

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